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El Registre metropolità de vehicles estrangers i altres vehicles autoritzats a circular per la ZBE Rondes de Barcelona.
Le registre métropolitain des véhicules étrangers et autres véhicules autorisés dans les zones à faibles émissions est un service de traitement des autorisations de circulation des véhicules dans les zones à faibles émissions de la métropole de Barcelone, conformément à la réglementation en vigueur.
Le service d’inscription permet aux propriétaires de véhicules dépourvus de vignette écologique de la DGT et de véhicules étrangers de s’informer, de demander et de gérer les différents types d’autorisations de circulation (principalement par voie numérique).
Le règlement énumère actuellement 12 types d’autorisations :
1. Véhicules dédiés au transport de personnes à mobilité réduite (VPMR) : concerne les titulaires de VPMR et les transports collectifs de personnes à mobilité réduite.
2. Véhicules d’urgence prioritaires ou bénéficiant de facilité de passage : les véhicules des services médicaux, des services funéraires, de la protection civile, des pompiers, de la police et des forces de l’ordre.
3. Véhicules spéciaux : les véhicules adaptés fournissant des services uniques et nécessitant un accès temporaire aux zones à faibles émissions.
4. Véhicules étrangers : les véhicules portant des plaques d’immatriculation étrangères. Les personnes qui remplissent les conditions technologiques d’accès aux zones à faibles émissions peuvent obtenir une autorisation de longue durée pour y circuler. Ceux qui n’ont pas d’équivalence avec une vignette écologique de la Direction générale de la circulation (DGT) peuvent demander jusqu’à 24 autorisations journalières par an.
5. Autorisations journalières : disponible pour tous les types de véhicules nécessitant un accès sporadique aux zones à faibles émissions. Jusqu’à 24 autorisations journalières peuvent être demandées par an.
6. Personnes souffrant d’une maladie ou d’un handicap reconnu qui conditionne leur utilisation des transports publics : véhicules pour les personnes souffrant d’une maladie diagnostiquée ou d’un handicap reconnu qui conditionne leur utilisation des transports publics et qui ont besoin de se déplacer dans un véhicule privé.
7. Personnes suivant un traitement médical périodique : véhicules pour les personnes souffrant de maladies qui nécessitent un traitement médical périodique dans les centres médicaux situés dans les zones à faibles émissions de la métropole de Barcelone.
8. Véhicules en test dans les garages : les ateliers d’entretien et de réparation de véhicules peuvent demander une autorisation soit pour tester les véhicules qu’ils ont en charge, soit pour les déplacer vers une station de contrôle technique.
9. Moratoire pour les véhicules qui vont être remplacés : disponible pour les véhicules de toute catégorie remplacés par un nouveau véhicule à moteur qui n’a pas encore pu être livré.
10. Activités ayant une autorisation municipale : véhicules ayant une autorisation municipale délivrée dans le cadre d’activités ou d’événements se déroulant sur la voie publique.
11. Personnes à faibles revenus : autorisation temporaire pour les véhicules des personnes à faibles revenus.
12. Professionnels proches de l’âge de la retraite : véhicules de transport de marchandises ou de voyageurs (catégories M2, M3, N1, N2 et N3) dont il ne manque pas plus de 5 ans aux propriétaires pour prendre leur retraite.
Tous les véhicules concernés par les restrictions peuvent solliciter des autorisations journalières. Les propriétaires peuvent inscrire leur véhicule au registre et demander jusqu’à 24 autorisations par an, qui leur permettront de circuler dans les zones à faibles émissions de la métropole de Barcelone le jour choisi.
L’inscription au registre métropolitain des véhicules étrangers et autres véhicules autorisés dans les zones à faibles émissions est une demande unique. Pour ce faire, le propriétaire du véhicule doit envoyer un formulaire de demande dûment rempli au registre.
Une fois la demande acceptée, vous pourrez sélectionner les jours d’autorisation, jusqu’à 24 par an, à partir du site Internet du registre ou en personne, jusqu’à 23 h 59 le lendemain du jour où vous avez circulé dans la zone à faibles émissions. Les autorisations journalières peuvent également être demandées et payées auprès de n’importe quel bureau de poste Correos, moyennant des frais de traitement supplémentaires.
Exceptionnellement, des autorisations journalières peuvent être demandées deux jours après avoir accédé aux zones à faibles émissions sur présentation d’une preuve d’urgence.
Information et inscription
Les jours d’autorisation journalière déjà demandés peuvent être modifiés jusqu’à la veille du déplacement, mais ne peuvent pas être annulés s’ils ont déjà été payés. En accédant à l’espace utilisateur avec votre numéro d’identification et votre mot de passe, vous pouvez modifier les dates que vous avez introduites, ainsi que demander de nouvelles autorisations et les payer.
Exceptionnellement, en cas d’urgence médicale, une autorisation journalière peut être demandée dans un délai de trois jours, y compris le jour où le déplacement a eu lieu. Vous êtes susceptible de recevoir une amende, mais vous pourrez la contester sur présentation d’un justificatif d’urgence médicale et de la confirmation de votre autorisation journalière.
Les véhicules pour personnes à mobilité réduite et les transports collectifs de personnes à mobilité réduite bénéficient d’autorisations de VPMR.
L’inscription ne doit être demandée qu’une seule fois. À cette fin, le formulaire de demande dûment rempli doit être envoyé au registre.
Les véhicules des services médicaux, des services funéraires, des pompiers, de la protection civile, de la police et des forces de sécurité de l’État peuvent demander une autorisation de circuler dans la zone à faibles émissions de métropole de Barcelone, qui leur permettra de circuler n’importe quel jour pendant la durée de l’autorisation.
L’inscription doit être effectuée par le représentant légal de l’autorité publique compétente pour ces services, ou les véhicules doivent être inscrits à la DGT avec la classification par critères d’utilisation ou de service correspondant, qui doit refléter les services spéciaux.
L’inscription au registre des autorisations n’est demandée qu’une seule fois. Pour ce faire, le propriétaire du véhicule doit soumettre un formulaire de demande.
Les véhicules immatriculés en dehors de l’Espagne ne sont pas classés selon les critères de la vignette écologique de la DGT. Tous les véhicules doivent donc être inscrits pour pouvoir circuler dans les zones à faibles émissions de la métropole de Barcelone.
Les véhicules qui peuvent démontrer qu’ils répondent à des exigences technologiques équivalentes peuvent demander une autorisation de longue durée :
• Motos, cyclomoteurs et autres véhicules légers (L) classés Euro 2 ou supérieur (généralement immatriculés après 2003).
• Voitures de tourisme (M1) et utilitaires (N1) électriques ou essence répondant à la norme Euro 3 ou supérieure (généralement immatriculées après 2000) et diesel répondant à la norme Euro 4 ou supérieure (généralement immatriculées après 2005).
• Camions (N2 et N3), bus et autocars (M2 et M3) : les véhicules électriques diesel Euro 4 ou supérieur (généralement immatriculés après 2005).
Il est nécessaire de joindre la documentation du véhicule où il est indiqué le nom du propriétaire et le numéro d’immatriculation, ainsi que la catégorie d’homologation, le type de carburant et le niveau Euro.
Les véhicules qui ne satisfont pas aux exigences environnementales pour circuler dans les zones à faibles émissions de la métropole de Barcelone peuvent demander des autorisations journalières (jusqu’à 24 jours par an).
Les personnes souffrant de maladies ou de handicaps reconnus qui les empêchent d’utiliser les transports publics peuvent demander l’inscription d’un véhicule au registre. Il n’est pas nécessaire que le demandeur soit le propriétaire du véhicule, mais un seul véhicule par demandeur peut être autorisé.
La demande peut être effectuée via un formulaire en ligne, par courrier ou en personne auprès du Bureau d’attention aux citoyens de l’AMB ou auprès d’autres bureaux d’attention aux citoyens municipaux.
Une fois les conditions requises validées, les demandeurs seront informés de la décision (acceptation, rejet ou manque d’informations) dans un délai maximum de 15 jours ouvrables. L’inscription au registre métropolitain est valable pour une durée de deux ans. Au-delà de ce délai, une nouvelle demande doit être effectuée.
L’inscription au registre se fait via le formulaire Internet. Un véhicule est inscrit au registre pour une durée de deux ans tant que les conditions initiales restent inchangées. Si vous acceptez que vos données soient consultées auprès des organismes publics compétents, et que la demande aboutit, vous n’aurez pas besoin de fournir de pièces supplémentaires.
Une fois les conditions requises validées, les demandeurs seront informés de la décision (acceptation, rejet ou manque d’informations) dans un délai maximum de 15 jours ouvrables.
En ce qui concerne les frais de gestion, l’ordonnance fiscale de l’AMB prévoit deux catégories d’autorisation : des autorisations gratuites et des autorisations payantes.
Parmi les autorisations qui ont un coût, deux catégories, qui peuvent être complémentaires, sont établies et prennent en compte les cas des personnes à faibles revenus :
• Les autorisations journalières, jusqu’à un maximum de 24 jours par an, pour les véhicules qui n’ont pas de vignette écologique de la DGT. Chaque autorisation quotidienne d’accès et de circulation dans les zones à faibles émissions de la métropole de Barcelone est soumise à une taxe révisable, publiée annuellement. Depuis janvier 2022, le coût est de 5 € pour les voitures particulières, les motos et les cyclomoteurs, et de 6 € pour les camionnettes, les camions, les autocars et les autobus. Toutefois, il existe des réductions pour les résidents des zones à faibles émissions. Dans ce cas, le montant de la taxe pour les faibles revenus est de 2 € pour les propriétaires des véhicules les plus polluants (L, M1 et N1 sans vignette écologique de la DGT) enregistrés dans la zone à faibles émissions de la métropole de Barcelone et qui peuvent prouver que le revenu de leur unité familiale est inférieur au double de l’indicateur public de revenus à effets multiples (IPREM) en vigueur. Les autorisations journalières sont totalement gratuites pour les personnes dont les revenus sont inférieurs à l’IPREM plus 10 % de l’IPREM en vigueur.
• Autorisations pour les véhicules étrangers, qui ne sont pas régis par les vignettes écologiques de la DGT. Les véhicules étrangers qui répondent aux mêmes exigences technologiques que les véhicules nationaux pour circuler dans les zones à faibles émissions doivent payer 7 € pour la vérification et l’inscription au registre. Une fois inscrits, ils pourront accéder et circuler librement dans les zones à faibles émissions de la métropole de Barcelone. S’ils ne remplissent pas les conditions, ils devront demander des autorisations journalières. Une fois inscrits, ils peuvent demander un maximum de 24 autorisations par an et payer la taxe correspondante : 5 € pour les voitures, les motos et les cyclomoteurs, et 6 € pour les camionnettes, les camions, les autocars et les autobus.
Afin de compléter les autorisations via le formulaire Internet, il est nécessaire de signer la demande au moyen d’une identification numérique.
Les certificats acceptés sont les suivants :
Personnes physiques : idCAT Mòbil, idCAT, Cl@ve PIN, Cl@ve permanente, carte d’identité électronique et certificats électroniques tels que la FNMT (Fábrica Nacional de Moneda y Timbre).
Personnes juridiques : certificats électroniques comme celui de la FNMT.
Les personnes qui ont besoin d’un traitement médical régulier dans les centres de santé situés dans la zone à faibles émissions de la métropole de Barcelone peuvent demander l’inscription d’un véhicule au registre des autorisations. Il n’est pas nécessaire que le demandeur soit le propriétaire du véhicule, mais un seul véhicule par demandeur peut être autorisé.
La demande peut être effectuée via un formulaire en ligne, par courrier ou en personne auprès du Bureau d’attention aux citoyens de l’AMB ou auprès d’autres bureaux d’attention aux citoyens municipaux.
Une fois les conditions requises validées, les demandeurs seront informés de la décision (acceptation, rejet ou manque d’informations) dans un délai maximum de 15 jours ouvrables.