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Registre métropolitain des véhicules étrangers et autres véhicules autorisés dans les zones à faibles émissions de la métropole de Barcelone.
Le registre métropolitain des véhicules étrangers et autres véhicules autorisés dans les zones à faibles émissions est un service de traitement des autorisations de circulation des véhicules dans les zones à faibles émissions de la métropole de Barcelone, conformément à la réglementation en vigueur.
Le service d’inscription permet aux propriétaires de véhicules dépourvus de vignette écologique de la DGT et de véhicules étrangers de s’informer, de demander et de gérer les différents types d’autorisations de circulation (principalement par voie numérique).
Le règlement énumère actuellement 12 types d’autorisations :
Tous les véhicules concernés par les restrictions peuvent solliciter des autorisations journalières. Les propriétaires peuvent inscrire leur véhicule au registre et demander jusqu’à 24 autorisations par an, qui leur permettront de circuler dans les zones à faibles émissions de la métropole de Barcelone le jour choisi.
L’inscription au registre métropolitain des véhicules étrangers et autres véhicules autorisés dans les zones à faibles émissions est une demande unique. Pour ce faire, le propriétaire du véhicule doit envoyer un formulaire de demande dûment rempli au registre.
Une fois la demande acceptée, vous pourrez sélectionner les jours d’autorisation, jusqu’à 24 par an, à partir du site Internet du registre ou en personne, jusqu’à 23 h 59 le lendemain du jour où vous avez circulé dans la zone à faibles émissions. Les autorisations journalières peuvent également être demandées et payées auprès de n’importe quel bureau de poste Correos, moyennant des frais de traitement supplémentaires.
Exceptionnellement, des autorisations journalières peuvent être demandées deux jours après avoir accédé aux zones à faibles émissions sur présentation d’une preuve d’urgence.
Les jours d’autorisation journalière déjà demandés peuvent être modifiés jusqu’à la veille du déplacement, mais ne peuvent pas être annulés s’ils ont déjà été payés. En accédant à l’espace utilisateur avec votre numéro d’identification et votre mot de passe, vous pouvez modifier les dates que vous avez introduites, ainsi que demander de nouvelles autorisations et les payer.
Exceptionnellement, en cas d’urgence médicale, une autorisation journalière peut être demandée dans un délai de trois jours, y compris le jour où le déplacement a eu lieu. Vous êtes susceptible de recevoir une amende, mais vous pourrez la contester sur présentation d’un justificatif d’urgence médicale et de la confirmation de votre autorisation journalière.
Les véhicules pour personnes à mobilité réduite et les transports collectifs de personnes à mobilité réduite bénéficient d’autorisations de VPMR. L’inscription ne doit être demandée qu’une seule fois. À cette fin, le formulaire de demande dûment rempli doit être envoyé au registre.
Les véhicules des services médicaux, des services funéraires, des pompiers, de la protection civile, de la police et des forces de sécurité de l’État peuvent demander une autorisation de circuler dans la zone à faibles émissions de métropole de Barcelone, qui leur permettra de circuler n’importe quel jour pendant la durée de l’autorisation.
L’inscription doit être effectuée par le représentant légal de l’autorité publique compétente pour ces services, ou les véhicules doivent être inscrits à la DGT avec la classification par critères d’utilisation ou de service correspondant, qui doit refléter les services spéciaux.
L’inscription au registre des autorisations n’est demandée qu’une seule fois. Pour ce faire, le propriétaire du véhicule doit soumettre un formulaire de demande.
Les véhicules immatriculés en dehors de l’Espagne ne sont pas classés selon les critères de la vignette écologique de la DGT. Tous les véhicules doivent donc être inscrits pour pouvoir circuler dans les zones à faibles émissions de la métropole de Barcelone.
Les véhicules qui peuvent démontrer qu’ils répondent à des exigences technologiques équivalentes peuvent demander une autorisation de longue durée :
Il est nécessaire de joindre la documentation du véhicule où il est indiqué le nom du propriétaire et le numéro d’immatriculation, ainsi que la catégorie d’homologation, le type de carburant et le niveau Euro.
Les véhicules qui ne satisfont pas aux exigences environnementales pour circuler dans les zones à faibles émissions de la métropole de Barcelone peuvent demander des autorisations journalières (jusqu’à 24 jours par an).
Les personnes souffrant de maladies ou de handicaps reconnus qui les empêchent d’utiliser les transports publics peuvent demander l’inscription d’un véhicule au registre. Il n’est pas nécessaire que le demandeur soit le propriétaire du véhicule, mais un seul véhicule par demandeur peut être autorisé.
La demande peut être effectuée via un formulaire en ligne, par courrier ou en personne auprès du Bureau d’attention aux citoyens de l’AMB ou auprès d’autres bureaux d’attention aux citoyens municipaux.
Une fois les conditions requises validées, les demandeurs seront informés de la décision (acceptation, rejet ou manque d’informations) dans un délai maximum de 15 jours ouvrables. L’inscription au registre métropolitain est valable pour une durée de deux ans. Au-delà de ce délai, une nouvelle demande doit être effectuée.
L’inscription au registre se fait via le formulaire Internet. Un véhicule est inscrit au registre pour une durée de deux ans tant que les conditions initiales restent inchangées. Si vous acceptez que vos données soient consultées auprès des organismes publics compétents, et que la demande aboutit, vous n’aurez pas besoin de fournir de pièces supplémentaires.
Une fois les conditions requises validées, les demandeurs seront informés de la décision (acceptation, rejet ou manque d’informations) dans un délai maximum de 15 jours ouvrables.
En ce qui concerne les frais de gestion, l’ordonnance fiscale de l’AMB prévoit deux catégories d’autorisation : des autorisations gratuites et des autorisations payantes.
Parmi les autorisations qui ont un coût, deux catégories, qui peuvent être complémentaires, sont établies et prennent en compte les cas des personnes à faibles revenus :
Afin de compléter les autorisations via le formulaire Internet, il est nécessaire de signer la demande au moyen d’une identification numérique.
Les certificats acceptés sont les suivants :
Personnes juridiques : certificats électroniques comme celui de la FNMT.
Les personnes qui ont besoin d’un traitement médical régulier dans les centres de santé situés dans la zone à faibles émissions de la métropole de Barcelone peuvent demander l’inscription d’un véhicule au registre des autorisations. Il n’est pas nécessaire que le demandeur soit le propriétaire du véhicule, mais un seul véhicule par demandeur peut être autorisé.
La demande peut être effectuée via un formulaire en ligne, par courrier ou en personne auprès du Bureau d’attention aux citoyens de l’AMB ou auprès d’autres bureaux d’attention aux citoyens municipaux.
Une fois les conditions requises validées, les demandeurs seront informés de la décision (acceptation, rejet ou manque d’informations) dans un délai maximum de 15 jours ouvrables.
Le moratoire sur le remplacement peut être demandé au moyen du formulaire spécifique disponible dans le Registre des autorisations de circulation dans les zones à faibles émissions (ZBE). Cette autorisation permet à un véhicule ancien de circuler temporairement dans la zone à faibles émissions, le temps d’être remplacé par un véhicule neuf qui répond aux exigences environnementales.
Pour formaliser la demande, il est nécessaire de s’identifier, de fournir les documents du véhicule à remplacer et les documents qui prouvent l’acquisition ou les démarches d’acquisition du nouveau véhicule (tels que la facture ou la demande d’immatriculation). La durée de l’autorisation est limitée et dépend de l’inscription ultérieure du nouveau véhicule au Registre.
Une fois les documents évalués, les demandeurs sont informés de la décision dans un délai maximum de 15 jours ouvrables. En savoir plus
Les propriétaires d’un véhicule dépourvu de vignette écologique et disposant de faibles revenus peuvent demander une autorisation temporaire de circuler dans la zone à faibles émissions s’ils remplissent les conditions requises.
La demande doit être faite en utilisant le formulaire Internet disponible sur le Registre des autorisations de circulation dans les zones à faibles émissions (ZBE). Vous devez vous identifier et fournir des documents justificatifs, tels que votre déclaration d’impôts ou des certificats délivrés par l’agence fiscale. La consultation directe d’autres administrations peut également être autorisée afin d’éviter de devoir fournir des documents.
L’autorisation est valable pour une durée d’un an, renouvelable si les conditions d’octroi de l’autorisation sont maintenues. La décision est communiquée dans un délai maximum de 15 jours ouvrables. En savoir plus
Les travailleurs indépendants propriétaires de véhicules sans vignette écologique qui sont à moins de cinq ans de l’âge légal de la retraite et qui utilisent le véhicule dans le cadre de leur activité professionnelle peuvent demander cette autorisation.
La demande se fait via le formulaire Internet disponible sur le Registre des autorisations de circulation dans les zones à faibles émissions (ZBE). Il est nécessaire de s’identifier et de fournir les documents requis, tels que les certificats d’inscription au registre des travailleurs indépendants, les déclarations fiscales et les papiers du véhicule. La consultation automatique d’autres administrations peut être autorisée pour accélérer la démarche.
L’autorisation est valable un an, renouvelable si les conditions requises sont maintenues. La décision sera communiquée dans un délai maximum de 15 jours ouvrables. En savoir plus
L’autorisation pour les véhicules en test dans les garages est demandée par les garages et non par les propriétaires des véhicules. Les ateliers doivent être enregistrés au registre électronique des garages de la DGT et disposer d’un certificat électronique valide. Une fois identifiés, ils peuvent demander une autorisation en utilisant le formulaire fourni dans le Registre des autorisations de circuler au sein des zones à émissions (ZBE), en indiquant les détails du véhicule et l’incident enregistré avec le code « KMS ». Cette autorisation est gratuite et permet d’effectuer des tests de circulation au sein des zones à faibles émissions durant une certaine période.