Description
Tous les véhicules immatriculés en dehors de l’État espagnol doivent être inscrits au Registre des autorisations de circulation dans les zones à faibles émissions (ZBE) de la métropole de Barcelone. Le processus de vérification des exigences environnementales peut prendre jusqu’à 15 jours. Si vous avez besoin d’accéder plus tôt aux ZBE, choisissez le type d’autorisation d’accès sporadique pour les véhicules étrangers (traitement immédiat pour une demande de jusqu’à 24 jours de conduite par an).
Conditions requises
Tous les véhicules immatriculés à l’étranger peuvent être inscrits au registre des autorisations.
Ceux qui répondent aux exigences environnementales obtiendront une autorisation à long terme pour circuler au sein des zones à faibles émissions de la métropole de Barcelone.
Les véhicules qui satisfont aux exigences environnementales du contrôle technique sont les suivants :
Motos et cyclomoteurs (catégorie L) répondant à la norme Euro 2 ou supérieure (généralement immatriculés après 2003).
Voitures de tourisme (M1) et utilitaires (N1) électriques ou essence répondant à la norme Euro 3 (généralement immatriculées après 2000) ou supérieure, et diesel répondant à la norme Euro 4 ou supérieure (généralement immatriculées après 2005).
Camions (N2, N3), bus et autocars (M2, M3) électriques ou diesel répondant à la norme Euro 4 ou supérieure (généralement immatriculé après 2005).
Les propriétaires de véhicules qui ne répondent pas aux exigences environnementales et qui ne font pas l’objet d’un moratoire peuvent demander à s’inscrire en tant que véhicules immatriculés à l’étranger et accéder de manière ponctuelle aux zones à faibles émissions. Jusqu’à 24 autorisations journalières par an peuvent être accordées pour traverser les zones à faibles émissions. Les véhicules nécessitant une autorisation urgente peuvent également demander à s’inscrire en tant que véhicules immatriculés à étranger pour accéder de manière ponctuelle aux zones à faibles émissions.
Cliquez ici pour connaître les termes et conditions des autorisations journalières.
Une même personne peut enregistrer plusieurs véhicules.
Démarche à suivre
Le propriétaire du véhicule doit effectuer une inscription au registre métropolitain et choisir la demande correspondant à ses besoins.
Si les conditions requises sont remplies, le demandeur recevra une notification confirmant l’inscription du véhicule au registre, conformément au type de demande effectuée.
Sur Internet
Le propriétaire du véhicule doit présenter la demande d’inscription au registre.
Remplissez le formulaire suivant : demande d’inscription au registre.
Indiquez le type d’autorisation que vous souhaitez demander (vérification du respect des exigences pour circuler dans les zones à faibles émissions ou demande de 24 autorisations journalières.
Remplissez toutes les données nécessaires et joignez les pièces justificatives requises selon le cas.
Envoyez le formulaire en ligne.
Lorsque vous demandez la vérification du respect des exigences environnementales, il faudra payer la redevance.
Lorsque vous demandez des autorisations journalières, une fois que l’enregistrement de votre véhicule aura été validé, vous aurez l’autorisation de circuler 24 jours par an, à compter de la date d’approbation de votre demande.
Véhicules immatriculés en Andorre
Les véhicules immatriculés en Andorre conformes aux exigences technologiques et d’émissions pour accéder aux zones à faibles émissions de la métropole de Barcelone doivent effectuer cette démarche via le service des démarches administratives du Gouvernement d’Andorre à l’adresse suivante : carrer Prat de la Creu 62-64, Andorre-la-Vieille. Le service est ouvert de 8 h à 17 h, du lundi au jeudi, et de 8 h à 15 h 30 le vendredi.
Les demandes d’autorisations journalières, tant l’enregistrement que la notification des dates de circulation, peuvent être effectuées auprès du service des démarches administratives du Gouvernement d’Andorre ou en ligne sur votre espace utilisateur.
Pièces à fournir
Si vous effectuez une demande d’autorisation à long terme, veuillez joindre les pièces justificatives sur lesquelles figurent le nom du propriétaire du véhicule, le numéro de la plaque d’immatriculation, la catégorie d’homologation, le type de carburant et la norme Euro. Si vous n’êtes pas en mesure de fournir des documents officiels contenant ces renseignements, vous devez prouver que votre véhicule respecte les niveaux d’émissions de particules en suspension et de NOx autorisés en fournissant un document (en catalan, en espagnol ou en anglais) délivré par le constructeur.
Si vous avez choisi d’enregistrer votre véhicule en tant que véhicule immatriculé à l’étranger et que vous avez besoin d’accéder de manière ponctuelle aux zones à faibles émissions de la métropole de Barcelone, veuillez joindre une pièce justificative indiquant le numéro de plaque d’immatriculation et le propriétaire du véhicule.
Délai de traitement
L’enregistrement du véhicule sera traité (demande acceptée, refusée ou incomplète) dans un délai de 15 jours ouvrables après réception de votre demande. Pendant cette période, le véhicule n’étant pas encore enregistré, il ne peut pas être autorisé à circuler dans les zones à faibles émissions même s’il répond aux exigences environnementales. De plus, aucune demande d’autorisations journalières ne pourra être effectuée s’il ne répond pas aux exigences environnementales.
Un véhicule est inscrit au registre de manière permanente tant que les conditions restent inchangées et que l’utilisateur n’a pas radié son véhicule du registre.
Prix
Selon la législation fiscale réglementant la redevance pour la gestion métropolitaine des zones à faibles émissions, il existe une redevance unique de 7 EUR associée au traitement de l’enregistrement des véhicules qui remplissent les conditions d’accès aux zones à faibles émissions.
Les véhicules ayant besoin d’accéder aux zones à faibles émissions de manière ponctuelle doivent s’acquitter, pour chaque autorisation journalière demandée, d’une redevance dont le montant est révisé et publié tous les ans. Cliquez ici pour connaître le montant actuel.
Mis à jour 13/07/2022
